- Toutes les volailles : poule, dinde, canard, oie, autruche, pigeon, pintade, faisan, caille, perdrix.
Selon le règlement (UE) 2016/429, sont considérés comme « volaille » les oiseaux élevés ou détenus en captivité aux fins suivantes :
a) la production :
i) de viande ;
ii) d'œufs à consommer ;
iii) d'autres produits ;
b) la fourniture de gibier sauvage de repeuplement ;
c) l'élevage d'oiseaux utilisés pour les types de production visés aux points a) et b). - Tous les porcins (producteurs ou non de denrées alimentaires).
- Ruminants (producteurs ou non de denrées alimentaires) :
a. tous les bovidés ;
b. moutons, chèvres, cervidés, camélidés. - Lapins producteurs de denrées alimentaires (Arrêté royal du 20 mai 2022).
- Chevaux (producteurs ou non de denrées alimentaires).
- Aquaculture productrice de denrées alimentaires :
o saumon atlantique, truite arc-en-ciel, dorade royale, bar, carpe ;
o autre aquaculture productrice de denrées alimentaires
Pour plus d’informations sur VAMREG, le registre des antimicrobiens à usage vétérinaire.
Concernant l’utilisation des antibiotiques chez les espèces animales pour lesquelles l’enregistrement dans SANITEL-MED était déjà obligatoire avant 2026, le vétérinaire a jusqu’au 14 janvier 2026 pour enregistrer dans SANITEL-MED les antibiotiques utilisés en 2025.
Le vétérinaire peut modifier les données de 2025 au plus tard le 14 février 2026.
À partir du 15 février 2026, les données de l’utilisation d’antibiotiques en 2025 seront considérées comme exactes et finales et elles seront utilisées pour le rapportage obligatoire à l’Europe et pour l’analyse des données, notamment pour les rapports de référence destinés aux éleveurs (détermination du statut AB pour 2025, comme prévu dans l’arrêté royal du 17 décembre 2024) ainsi que pour le rapport BelVet-SAC.
1) Pour le vétérinaire
Le vétérinaire peut enregistrer l’utilisation des antibiotiques jusqu’au 14e jour du mois suivant le trimestre au cours duquel les médicaments ont été administrés, fournis ou prescrits.
Le tableau ci-dessous présente un aperçu des échéances pour l’enregistrement par trimestre où xx doit être remplacé par l’année concernée.
Attention : Concernant l’utilisation des antibiotiques chez les espèces animales supplémentaires depuis le premier janvier 2026 et qui doit être enregistrée dans SANITEL-MED, le vétérinaire dispose exceptionnellement d’un délai supplémentaire jusqu’au 14 juillet 2026 inclus pour enregistrer les antibiotiques administrés, fournis (ou prescrits) au cours des deux premiers trimestres de 2026.
Le 14 juillet 2026 est la dernière journée pour effectuer le transfert des données relatives à l’utilisation des antibiotiques au cours des deux premiers trimestres chez les espèces supplémentaires de 2026 à SANITEL-MED.
| À enregistrer par le vétérinaire jusqu’au | À corriger par le vétérinaire jusqu’au | Demande de modification sur la base du DAF à adresser au Helpdesk SANITEL-MED | |
| Dates du trimestre 1 | 14.04.20xx | 14.05.20xx | À partir du 15.05.20xx jusqu’à un mois après le rapport de benchmarking |
| Dates du trimestre 2 | 14.07.20xx | 14.08.20xx | À partir du 15.08.20xx jusqu’à un mois après le rapport de benchmarking |
| Dates du trimestre 3 | 14.10.20xx | 14.11.20xx | À partir du 15.11.20xx jusqu’à un mois après le rapport de benchmarking |
| Dates du trimestre 4 | 14.01.20xx +1 | 14.02.20xx +1 | À partir du 15.02.20xx +1 jusqu’à un mois après le rapport de benchmarking |
2) Pour l’éleveur
L’éleveur est également responsable de l’exactitude des données dans SANITEL-MED et peut demander au vétérinaire d’améliorer l’enregistrement des données jusqu’à l’avant-dernier jour du mois qui suit le trimestre pendant lequel les médicaments ont été prescrits, fournis ou administrés à l’exploitation. Ces données peuvent être consultées via SANITEL-MED (avec le login du Veeportaal ou avec un login demandé via Arsia), ou, si l’éleveur a accès aux trois systèmes, via Bigame, AB Register ou SGS.
Le tableau ci-dessous présente un aperçu du temps dont dispose l’éleveur pour faire corriger les données dans SANITEL-MED par trimestre, où xx doit être remplacé par l’année concernée.
| Contrôle des données par l’éleveur | À corriger par le vétérinaire jusqu’au | |
| Dates du trimestre 1 | 15.04.20xx au 29.04.20xx | 14.05.20xx |
| Dates du trimestre 2 | 15.07.20xx au 30.07.20xx | 14.08.20xx |
| Dates du trimestre 3 | 15.10.20xx au 30.10.20xx | 14.11.20xx |
| Dates du trimestre 4 | 15.01.20xx +1 au 30.01.20xx +1 | 14.02.20xx +1 |
Pour VAMREG, étant donné que les logiciels des vétérinaires et des pharmaciens ne sont pas encore adaptés pour conserver les données relatives à l’espèce animal traitée dans le Registre de sortie, un report est accordé jusqu’au 1er juillet 2026. Cela signifie que la première inscription ne sera obligatoire que pour les données du troisième trimestre, avec comme date d’échéancege pour l’enregistrement des données le 14 octobre 2026.
Ensuite, les délais seront les mêmes que pour SANITEL-MED.
Un mois et demi après la fin d’un trimestre, un vétérinaire ne peut plus effectuer lui-même des modifications, ni dans Sanitel-MED, ni via des systèmes tiers. Ces données sont considérées comme exactes et finales et seront utilisées pour les rapports de benchmarking.
Si, exceptionnellement, une modification est quand même nécessaire, le vétérinaire peut introduire une demande motivée de modification, avec le document d’administration et de fourniture (DAF) original, auprès du Helpdesk SANITEL-MED. Cela peut se faire directement ou via AB register, Bigame ou SGS.
Un mois après la date d’un rapport de benchmarking, aucune modification n’est plus acceptée aux données qui sont reprises dans ce rapport.
Pour les espèces animales pour lesquelles aucun rapport de benchmarking n’est effectué, les modifications qui sont motivées avec le DAF original sont demandées jusqu’à trois mois après le délai pendant lequel le vétérinaire peut lui-même corriger.
Les mêmes délais doivent être suivis pour l’enregistrement de l’utilisation d’antibiotiques dans VAMREG. Il n’est pas possible d’enregistrer des données dans VAMREG via des systèmes tiers.
Un vétérinaire qui a enregistré l’utilisation d’antibiotiques dans Sanitel-MED via un système tiers peut introduire la demande de modification via ce système tiers. Il n’est pas possible de demander une modification dans VAMREG via des systèmes tiers.
Les nombres d’animaux proviennent de SANITEL, la base de données de l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA). En principe, ils sont indépendants des données dans SANITEL-MED, la base de données pour l’utilisation d’antibiotiques de l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS). Les nombres d’animaux doivent à tout moment être corrects et à jour.
Si l’éleveur veut modifier les nombres d’animaux dans SANITEL, par exemple après réception d’un rapport d’erreurs, cela peut se faire selon les procédures normales via DGZ et Arsia. Il n’est pas possible d’adapter rétrospectivement les nombres d’animaux dans SANITEL.
Toutefois, dans le cadre de l’analyse des données de l’utilisation d’antibiotiques, une correction rétrospective est possible. Une demande de modification des nombres d’animaux historiques d’une exploitation ou une confirmation que les nombres d’animaux, qui sont indiqués comme « potentiellement erronés », sont en réalité corrects, doit se faire via le Helpdesk de SANITEL-MED ou via les systèmes tiers.
Le DAF original est nécessaire pour démontrer que les modifications demandées à la quantité, à la catégorie animale, au numéro de troupeau, à la date du document, au type de document, au numéro de document,... correspondent à ce DAF.
Si des problèmes de logiciel sont la cause d’un enregistrement tardif ou erroné, la demande de modification de données qui sont considérées comme définitives doit être motivée au moyen d’une déclaration du fournisseur de logiciel.
Les demandes qui ne sont pas motivées avec le DAF original ou avec une déclaration du fournisseur de logiciel ne seront pas acceptées.
Les demandes qui sont introduites plus d’un mois après la date du premier rapport de benchmarking contenant ces données ne seront pas acceptées.
Pour les espèces animales pour lesquelles le benchmarking n’a pas encore commencé, les demandes introduites plus de trois mois après le délai dans lequel le vétérinaire peut lui-même apporter des corrections, ne seront pas acceptées.
Pour garantir un rapportage correct au niveau européen, les catégories d’âge pour les jeunes bovins (différents des veaux de boucherie) seront adaptées comme suit. L’encodage dans SANITEL-MED reste le même.
| BO03F | Veau Viande (entre 0 et 3 mois) |
| BO03M | Veau Lait (entre 0 et 3 mois) |
| BO38F | Veau Viande (entre 3 et 8 mois) devient Veau Viande (entre 4 et 12 mois) |
| BO38M | Veau Lait (entre 3 et 8 mois) devient Veau Lait (entre 4 et 12 mois) |
| BO24F | Jeunes Bovins Viande (entre 8 et 24 mois) devient Jeunes Bovins Viande (entre 13 et 24 mois) |
| BO24B | Jeunes Bovins d’élevage (entre 8 et 24 mois) devient Jeunes Bovins Lait (entre 13 et 24 mois) |
Attention ! À partir de janvier 2026, les « étiquettes » associées aux codes seront modifiées mais les codes eux-mêmes ne seront pas modifiés. Cela permet que les étiquettes adaptées le soient également pour les enregistrements plus anciens.
Par exemple, un vétérinaire qui enregistre le 8 janvier 2026 l’utilisation d’antibiotiques pour le 25 décembre 2025, verra déjà toutes les nouvelles étiquettes à côté du code.
Ces codes et étiquettes ne sont pas utilisés pour les veaux de boucherie, rien ne change donc pour ceux-ci.
Le diagnostic pour lequel l’antibiotique a été administré, fourni ou prescrit doit être mentionné lors de l’enregistrement conformément à la liste des onze diagnostics généraux prédéfinis.
| Diagnostic | Espèce animale |
| Troubles systémiques | Toutes les espèces |
| Troubles respiratoires | Toutes les espèces |
| Troubles oculaires | Toutes les espèces |
| Troubles nerveux | Toutes les espèces |
| Troubles locomoteurs | Toutes les espèces |
| Troubles digestifs | Toutes les espèces |
| Troubles de la peau | Toutes les espèces |
| Traitements péri-opératoires | Toutes les espèces |
| Tarissement | Bovins |
| Mammite | Tous les mammifères, donc toutes les espèces animales sauf la volaille |
| Maladies urogénitales | Toutes les espèces |
L’utilisation d’antibiotiques doit être enregistrée au nom du vétérinaire qui administre, fournit ou prescrit les antibiotiques (nom, prénom et numéro d’affiliation à l’Ordre). Les enregistrements d’utilisation d’antibiotiques au nom de personnes morales ne seront plus acceptés.