« organisme » : toute entité biologique capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique;
« organisme génétiquement modifié ( OGM) » : un organisme, à l'exception des êtres humains, dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne s'effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle.