Circulaires

Circulaire 478 

Rapport annuel sur les réactions et incidents indésirables graves.

Circulaire 479 

Rapport annuel sur les réactions et incidents indésirables graves.

Circulaire 491

Réduction de pathogènes des concentrés plaquettaires.

Circulaire 492  + publication du conseil supérieur d'hygiene n°8381 

Manuel des bonnes pratiques de transfusion à l'usage des hôpitaux.

Circulaire 494 + formulaire de notification annuelle de réactions et d’incidents indésirables  

Procédure de demande d'agrément ou de prolongation d'agrément d'un Etablissement de Transfusion Sanguine (ETS) ou d'un Centre de Transfusion Sanguine (CTS).

Circulaire 495 + rapport d'activité  

Contenu du rapport annuel des Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).

Circulaire 495bis + rapport financier

Contenu du rapport financier des Etablissements de transfusion Sanguine (ETS). 

Circulaire 498  + Site Master File pour les CTS 

Site master File (SMF) pour un Centre de Transfusion sanguine (CTS).

Circulaire 497 +Site Master File pour les ETS 
A l'attention des Directeurs d'Etablissements de transfusion Sanguine (ETS).
Site Master File (SMF) pour les Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).

Circulaire 499  

Exclusion temporaire des donneursde sang ayant voyagé à l'étranger.

Circulaire 525  

Explication concernant les limites d'âge.

Circulaire 537 
 
Traçabilité des produits sanguins (révision de la circulaire du 28/06/2006 ) (version février 2009)
Concerne la maladie de Creutzfeldt-Jakob, l'ESB et les risques de contamination des produits sanguins.

Circulaire 538 
 
Sélection des donneurs de sang.

Circulaire 582

Contrôle des dossiers de justification des dépenses relatives à l'exécution des tests NAT.

Circulaire 587

Notifications à faire dans le cadre du maintien de l'agrément d'un Etablissement de Transfusion Sanguine (ETS). 

Circulaire ministérielle

La maladie de Creutzfeldt-Jakob, l’ESB et les risques de contamination des produits sanguins et du matériel médical

Résolution CM/Res(2008)5 
 
Sur la responsabilité des donneurs et sur la limitation du don du sang et des composants sanguins

Circulaire 631

Réduction de pathogènes des concentrés plaquettaires.

 

Dernière mise à jour le 22/09/2016