Circulaire 478
Rapport annuel sur les réactions et incidents indésirables graves.
Circulaire 479
Rapport annuel sur les réactions et incidents indésirables graves.
Circulaire 491
Réduction de pathogènes des concentrés plaquettaires.
Circulaire 492 + publication du conseil supérieur d'hygiene n°8381
Manuel des bonnes pratiques de transfusion à l'usage des hôpitaux.
Circulaire 494 + formulaire de notification annuelle de réactions et d’incidents indésirables
Procédure de demande d'agrément ou de prolongation d'agrément d'un Etablissement de Transfusion Sanguine (ETS) ou d'un Centre de Transfusion Sanguine (CTS).
Circulaire 495 + rapport d'activité
Contenu du rapport annuel des Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).
Circulaire 495bis + rapport financier
Contenu du rapport financier des Etablissements de transfusion Sanguine (ETS).
Circulaire 498 + Site Master File pour les CTS
Site master File (SMF) pour un Centre de Transfusion sanguine (CTS).
Circulaire 497 +Site Master File pour les ETS
A l'attention des Directeurs d'Etablissements de transfusion Sanguine (ETS).
Site Master File (SMF) pour les Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).
Circulaire 499
Exclusion temporaire des donneursde sang ayant voyagé à l'étranger.
Circulaire 525
Explication concernant les limites d'âge.
Circulaire 537
Traçabilité des produits sanguins (révision de la circulaire du 28/06/2006 ) (version février 2009)
Concerne la maladie de Creutzfeldt-Jakob, l'ESB et les risques de contamination des produits sanguins.
Circulaire 538
Sélection des donneurs de sang.
Circulaire 582
Contrôle des dossiers de justification des dépenses relatives à l'exécution des tests NAT.
Notifications à faire dans le cadre du maintien de l'agrément d'un Etablissement de Transfusion Sanguine (ETS).
La maladie de Creutzfeldt-Jakob, l’ESB et les risques de contamination des produits sanguins et du matériel médical
Résolution CM/Res(2008)5
Sur la responsabilité des donneurs et sur la limitation du don du sang et des composants sanguins
Réduction de pathogènes des concentrés plaquettaires.
Interprétation des termes "haute prévalence" - Loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérives du sang d'origine humaine.
Définition du terme « professionnel de la santé ».